Importation temporaire de véhicules aux Canada, US, Mexique

[pilfra60]

J'ai contacté le Registrar of Imported Vehicles au Canada pour essayer d'avoir des infos officielles et les textes s'y rapportant.
Réponse sous 24 heures.
L'Office du tourisme de Saint pierre et Miquelon m'a répondu qu'il existe un transport de type RoRo entre eux et le canada.

j'ai une adresse mail que je contacterai en cas de besoin car cela pourrait faire une base arrière entre deux séjours USA canada et le contrôle technique est possible sur place.

[jes]

Bonjour a tous
voici une réponse d amis qui est actuellement au USA
Texte de Pascal,

-Lorsque nous sommes arrivés au Canada, nous n'avons reçu aucune importation temporaire, donc pas de limite de durée,
je pense que cela n'a aucune importance si tu quittes le Canada vers les USA par la route; ce que nous avons fait..

- Pareil en arrivant aux USA par la route, ils ne te demandent rien et ne te délivrent rien, c'est à toi de la réclamer si tu penses en avoir besoin, mais là aussi, si tu quittes les USA pour le Canada à nouveau ou pour le Mexique, tu n'a pas besoin d'importation temporaire.
Nous avons traversé la frontière USA / Canada une bonne dizaine de fois dans tous les sens et rien ne nous a été demandé.

- Par contre, si tu fais quitter ton véhicule des USA (pour le Canada je ne sais pas) par voie maritime, là une importation temporaire est obligatoire.
Pour preuve nous avons acheté une Mustang au Canada, nous lui avons fait traverser la frontière vers les USA sans importation temporaire à plusieurs reprises sans problème. Un an après, en janvier, nous avons voulu la faire partir vers la France depuis les USA, et là on a découvert qu'il en fallait une.
Nous sommes allés aux douanes à Los Angeles et ils nous en ont fait une à la date de notre dernière entrée aux USA (super sympa).

- Pour le passage USA / Mexique, les américains se fichent que tu aies une importation temporaire au pas. Ils ne contrôlent jamais rien à la sortie de leur territoire, de même pour USA / Canada.
Il faut demander ton importation temporaire aux mexicains lorsque tu passes la frontière car eux contrôlent lorsque tu quittes la Baja California pour le continent Mexicain en ferry. Nous avons rencontré des personnes qui n'ont pas pu embarquer car il n'avait pas fait l'importation en arrivant au Mexique des USA.

Prix de l'importation temporaire pour le Mexique valable 10 ans 52€
Prix de l'importation temporaire aux USA gratuit.

Cordialement
Pascal

[Pierre]

Merci jes pour ce retour d'info de Pascal
Cela laisse à penser que ce papier d'importation temporaire aux US n'est à demander qu'après avoir "épuisé" les A/R Canada/US et quand on est sur que le véhicule va quitter le continent Nord Américain dans l'année qui va suivre
Me trompe-je ?

[carrabaya]

Merci jes pour ce retour d'info de Pascal
Cela laisse à penser que ce papier d'importation temporaire aux US n'est à demander qu'après avoir "épuisé" les A/R Canada/US et quand on est sur que le véhicule va quitter le continent Nord Américain dans l'année qui va suivre
Me trompe-je ?

Bonjour Pierre,

Non, c'est un an, douze mois au total pour les trois pays, et tu dois être en dehors du pays avant la fin des douze mois.
Nous vous confirmerons tout cela le 7 mai date à laquelle nous laisserons notre véhicule à Baltimore si les douaniers le
laisse partir
Quand tu sors des USA vers le Mexique, si tu as dépassé les douze mois, tu dois faire une déclaration de sortie des USA
à la douane car sinon ils considéreront que toi, tu es encore aux USA car autrement il n'y a pas de tampon quand tu quittes
ce pays, idem vers le Canada. Mais ensuite tu ne peux pas revenir avec ton véhicule qui lui devra rester au Mexique et aller
vers le sud pour rentrer. le tampon de sortie n'est valable que pour la personne physique surtout si tu veux revenir dans ce
pays, compliqué mais logique.
Gérard

[Jaclim]

...Me trompe-je ?

Du coup, Pierre se met aux smileys !

[pilfra60]

Voici le courrier que j'ai envoyé au Canada et leur réponse....en gros c'est toujours pas clair pour eux et pourtant je ne pense pas avoir eu une réponse d'un robot?
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
To: Motor Vehicle Safety / Securité des véhicules automobiles
Subject: importation temporaire véhicule.

Bonjour ,
Je suis français,retraité et j'ai un projet de voyage en Juin 2015 avec ma roulotte motorisée.
Pas d'utilisation commerciale du véhicule.
Mon véhicule est immatriculé en France et je souhaite séjourner au canada et USA avec.
J'arriverai à Halifax par bateau.
Je souhaite rester plusieurs mois sur place.
Sur certains forums de voyage ,j'ai vu qu'il est possible de séjourner au maximum 1 an au Canada,Mexique et USA.
Donc mon véhicule repartira vers l'Europe avant la fin de ce délai.
cela ne me pose pas de souci mais certains ont compris qu'il n'est pas possible de revenir avec le même vehicule quelques mois ou années après?
Je souhaitai revenir plusieurs fois pour quelques mois.
J'ai investi et choisi mon véhicule pour visiter le Monde car c'était à priori plus simple que d'acheter un véhicule sur place.
pouvez vous m'apporter des précisions sur ce sujet?
Quels sont les textes en vigueur car je n'arrive pas à trouver l'information sur votre site.
Vous remerciant par avance.
cordialement.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Merci d’avoir contacté Transports Canada.
Si vous êtes visiteur, touriste ou résident temporaire admis au Canada avec un véhicule provenant de l’étranger, cette consigne pourrait s’appliquer à vous :
Aux termes de l'article 7(1)(b) de la Loi sur la sécurité automobile (LSA), un véhicule automobile peut être temporairement admis au Canada sans qu'il soit conforme au Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles, s'il est exclusivement pour l'usage d'une personne qui entre au pays à titre de visiteur ou qui passe par le Canada pour se rendre dans un autre pays.
Les personnes qui entrent avec un permis de travail ou un visa d'étudiant sont aussi considérées comme des visiteurs pour l'application de cet article de la LSA. Tout changement du statut de la personne qui entre le véhicule peut invalider l'application de cet article de la LSA. Le véhicule ne peut être vendu ou aliéné de quelque façon que ce soit durant le séjour au Canada de même qu'il ne peut demeurer au pays pour une période de temps qui excède le délai stipulé sur le permis de travail, le visa d'étudiant ou tout autre document des douanes canadiennes.
À noter : Lorsque ce délai est expiré, le véhicule ne peut plus se qualifier pour l'entrée temporaire en vertu de la LSA et doit être exporté.
Il faudra contacter l’Agence des Services Frontaliers du Canada afin d’amener votre véhicule à des fins temporaires sous cette consigne. Voici leur numéro :
1-800-959-2036 ou
204-983-3700 en provenance de l’extérieur du Canada
http://asfc.gc.ca/"
Cordialement,
Information Centre/Centre d'information
Transport(s) Canada
Motor Vehicle Safety/Sécurité des véhicules automobiles
1-800-333-0371 or (613) 998-8616
MVS-SA@tc.gc.ca

[Manard]

Bonjour,

Suite aux discussions sur le post de Christian : Cisco, valeureux petit cheval, une partie des informations concernant l'application d'un texte sur l'importation temporaire d'un véhicule aux Canada, US et Mexique, a été migrée dans ce post. Le début des discussions avait démarré à ce niveau : cisco-valeureux-petit-cheval-t2883-650.html#p92185" , veuillez maintenant poursuivre ces discussions sur ce post

Bonne journée

Bernard

[kikoy]

Quand tu sors des USA vers le Mexique, si tu as dépassé les douze mois, tu dois faire une déclaration de sortie des USA
à la douane car sinon ils considéreront que toi, tu es encore aux USA car autrement il n'y a pas de tampon quand tu quittes
ce pays, idem vers le Canada. Mais ensuite tu ne peux pas revenir avec ton véhicule qui lui devra rester au Mexique et aller
vers le sud pour rentrer. le tampon de sortie n'est valable que pour la personne physique surtout si tu veux revenir dans ce
pays, compliqué mais logique.
Gérard

Bonjour

je vais envoyer mon véhicule cet été à halifax ,j ai compris la limite pour un an est appliqué pour un départ par bateaux , mais que ce passe t il si tu sors des usa au bout de 13 mois pour le mexique , pourrais je rester au mexique avec le certificat d importation temporaire valable10 ans et pourrais je quiitter le mexique sans problémes pour aller au guatemala ?

[carrabaya]

Quand tu sors des USA vers le Mexique, si tu as dépassé les douze mois, tu dois faire une déclaration de sortie des USA
à la douane car sinon ils considéreront que toi, tu es encore aux USA car autrement il n'y a pas de tampon quand tu quittes
ce pays, idem vers le Canada. Mais ensuite tu ne peux pas revenir avec ton véhicule qui lui devra rester au Mexique et aller
vers le sud pour rentrer. le tampon de sortie n'est valable que pour la personne physique surtout si tu veux revenir dans ce
pays, compliqué mais logique.
Gérard

Bonjour

je vais envoyer mon véhicule cet été à halifax ,j ai compris la limite pour un an est appliqué pour un départ par bateaux , mais que ce passe t il si tu sors des usa au bout de 13 mois pour le mexique , pourrais je rester au mexique avec le certificat d importation temporaire valable10 ans et pourrais je quiitter le mexique sans problémes pour aller au guatemala ?

Bonsoir,
Il ne me semble pas qu'il y ait souci à aller au Mexique si tu ne reviens pas au USA et continuer ta route vers le sud. Mais visiblement tu ne
pourras plus revenir sur les USA car tu auras dépassé les douze mois au total sur ces trois pays.
J'avais envisagé de continuer jusqu'en Uruguay mais mon pare-brise qui est fendu en deux sur toute la longueur ne résistera pas et ce n'est pas
avant l'Argentine que j'en trouverai un. Alors nous rentrons, décision que nous regretterons peut-être si nous ne pouvons pas sortir des USA avec
le Daily, nous verrons bien le 7 mai au port de Baltimore!
Gérard

[zebulon54]

Gerard
Je suis surpris que tu ne puisses pas te dépanner pour le pare brise .
Si tu n'en trouvais pas aux States n'était il pas possible de t'en faire envoyer un sur place, je pense qu'il aurait été possible de trouver un poseur capable de faire cette intervention .
En tous cas la formule d'acheter sur place est probablement techniquement et économiquement la meilleure formule ; qu'est ce ça donne le fait d'utiliser un véhicule acheté aux USA, donc immatriculé la bas pour visiter l'Amsud ? ( à part de passer définitivement pour un Gringo !)
Vers quel type de véhicule as tu prévu de t'orienter ?
Lorsque nous avions loué notre RV j'avais été impressionné par la consommation, près de 30l/100kms, mais il est vrai que le poids (et nous n'avions pas pris un XXXL), le V8 de 5l de cylindrée,la boite auto, la clim, ... ça n'aide pas . Autres lieux, autres moeurs .
Bonne chance pour le retour avec l'ensemble du matériel .

[cabe]

Gerard
Je suis surpris que tu ne puisses pas te dépanner pour le pare brise .

Bonsoir,

comme zebulon54, Je suis surpris que tu ne puisses pas te dépanner pour le pare brise, ça te laisse deux mois pour te faire envoyer un par-brise sur place, et le faire changer.
Je vous souhaite que le meilleur pour la suite, salutations

cabe

[gremlins']

hello

pour Zebulon :
-- que tu sois avec un véhicule US ou un véhicule américain ... de toute façon , tu passeras pour un " gringos " !!!!
ils ne font pas la différence
mais de toute façon l'accueil sera aussi sympa .

-- l'achat d'un véhicule aux US ne se justifie que pour un très long séjour ( comme Gérard ou comme nous ... j'avais prévu au moins 3 ans aux US , en fait à la vitesse où nous visitons ça sera plutôt 4 ou 5 ans !!!! raison pour laquelle j'achète ici dès que mon camion sera vendu )
ceux qui veulent traverser en 12-18 mois n'ont pas à se soucier de ça .
ils ressortent par le Mexique , mais ils ne pourront plus revenir aux US ...

pour le pare-brise :
-- je ne sais pas comment est assuré Gérard . mais mon assurance me couvre les bris de glace sans franchise !!! j'avais contacté mon assureur pour mon pare-brise qui a 5 beaux éclats bien éclatés ... réponse : aucun soucis , nous couvrons la totalité des frais ( ils le font venir soit d'Europe , soit du Costa Rica où se trouve un gros concessionnaire Iveco ... au moins cher pour l'assurance )
le plus important = bien choisir son assureur !!! Sather's n'est pas le moins cher , mais la couverture est excellente , quelquesoit le problème !

Christian

[carrabaya]

Bonjour à tous,

J’ai la même assurance que Christian et mon pare-brise est couvert aux USA mais c'est ensuite que cela ne va plus car les assurances en AmCentral et sud ne sont que des bouts de papiers pour faire plaisir aux autorités. Je sais comment cela se passe J’y suis resté deux ans. Faire venir un pare-brise me coûterait plus que le prix du transport retour.
Voilà c’est aussi simple que cela. Délai mini de deux mois aux USA si on ne le casse pas dans le transport, alors en AmSud!
Bonne journée.
Gérard

[Iamat66]

Bonsoir Gérard,
Une adresse pour le faire faire sur mesure, probablement possible autre part
-------
Bonjour,
Au sortir du cargo à Cartagena Colombie, nous avons eu la désagréable surprise de récupérer notre c car (intégral US) avec le pare brise fortement enfoncé dans l'angle bas droit. Réparation avec scotch dvs en attendant. Nous avons fait Colombie, Equateur et Bolivie ainsi jusqu'à Santa Cruz où il existe une entreprise qui est capable de refaire tous pare brise sur mesure, vite fait et à prix bolivien! Durant la route les fissures se sont un peu agrandies mais sans gêne notoire.

Voici l'adresse Web qui pourra en aider plus d'un !

http://WWW.vidcla.com.bo"
Le nôtre étant en deux partie, il nous l'ont réalisé en 3 jours pour 250,00$us.


J'ai l'adresse d'un fabricant de pareb-rise sur mesure :
CAMP'S GLASS
O'Higgins n° 1736
IQUIQUE
fono 427829
------
@++ René


Envoyé de mon iPad à l'aide de Tapatalk

[carrabaya]

Bonsoir Gérard,
Une adresse pour le faire faire sur mesure, probablement possible autre part
-------
Bonjour,
Au sortir du cargo à Cartagena Colombie, nous avons eu la désagréable surprise de récupérer notre c car (intégral US) avec le pare brise fortement enfoncé dans l'angle bas droit. Réparation avec scotch dvs en attendant. Nous avons fait Colombie, Equateur et Bolivie ainsi jusqu'à Santa Cruz où il existe une entreprise qui est capable de refaire tous pare brise sur mesure, vite fait et à prix bolivien! Durant la route les fissures se sont un peu agrandies mais sans gêne notoire.

Voici l'adresse Web qui pourra en aider plus d'un !

http://WWW.vidcla.com.bo"
Le nôtre étant en deux partie, il nous l'ont réalisé en 3 jours pour 250,00$us.


J'ai l'adresse d'un fabricant de pareb-rise sur mesure :
CAMP'S GLASS
O'Higgins n° 1736
IQUIQUE
fono 427829
------
@++ René


Envoyé de mon iPad à l'aide de Tapatalk

Bonjour à tous,
Merci René cela pourra peut-être servir si les douaniers ne nous laissent pas sortir.
Et puis pourquoi ne pas retourner en AmSud dans les prochains mois, nous allons
réfléchir à la suite à donner à nos voyages.
Bon courage à tous, pour nous c'est l'attente de l'embarquement à Roissy, départ à 10h30!
Bon courage à vous tous,
Gérard

[Tandem03]

Bonjour à tous,

Gérard et Françoise > bon voyage et bonne chance pour la suite.

Pilfra60 > Je pensais à cette piste d'utiliser St Pierre et Miquelon comme "base arrière", mais personne ne donne suite à ton idée.
Est-ce impossible ? As-tu d'autres infos depuis ton post ?

Cordialement,
Michel

[Manard]

Bonjour Françoise & Gérard,

Bonjour à tous,
Merci René cela pourra peut-être servir si les douaniers ne nous laissent pas sortir.
Et puis pourquoi ne pas retourner en AmSud dans les prochains mois, nous allons
réfléchir à la suite à donner à nos voyages.
Bon courage à tous, pour nous c'est l'attente de l'embarquement à Roissy, départ à 10h30!
Bon courage à vous tous,
Gérard

Je vous souhaite bon vol vers les US et j'espère que vous pourrez sortir Hugo sans problème

Bernard

[marco22]

Donc, si j'ai bien suivi, le mieux c'est d'acheter le véhicule aux Etats Unis, non?

[gremlins']

oui , mais uniquement si tu comptes rester longtemps , au moins plus de 1 an sur le territoire US .

Christian

[carrabaya]

Donc, si j'ai bien suivi, le mieux c'est d'acheter le véhicule aux Etats Unis, non?

Oui mais pas si simple car il faut une résidence aux USA, un compte en banque sur place, sinon walou.
Bon certains vendeurs proposent leur adresse perso et cela suffit mais ce n'est pas dans les mœurs ici.
Bon courage.
Gérard

[lio34]

Bonjour,

Je viens de parcourir les deux pages de cette discussion mais il ne me semble pas avoir vu de lien vers le texte de loi. Quelqu'un saurait-il où le trouver ?

Notre CC Iveco propulsion est à vendre cet été aux USA-Canada :
http://www.songkol.com/WordPress3/preparation"

Les Megusta
Lionel, Nelly, Anna et Nils
-----------------------------------
Blog de voyage : http://www.megustamuchoestepais.com"
Dernier bivouac : http://www.songkol.com/WordPress3/qui-s ... -position/"
CCar : Iveco 35.12 roues jumelées / 2,8 l / 1999 (6,9m/3m/2,5m)

[carrabaya]

Bonsoir à vous tous,

Ici on peut trouver des infos sur les importations provisoires dans le Nord-Am : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications ... .html#s4x1"

Pour ma part je viens de déposer mon véhicule au port de Baltimore après juste 24 mois jour pour jour sur le Nord-Am et j'ai eu de sérieuses sueurs froides. J'ai pris l'assistant proposé par Seabridge et je ne le regrette pas car il nous a sorti de la muise, pas d'autres mots. Il connait très bien les trois douaniers qui sont sur place, deux sont sympas et un est une vraie teigne. Il a eu un client qui a du payer 10000$ d'amende pour avoir dépasser les douze mois sur place, autrement c'était destruction du véhicule.

Pour nous, étant entré par le Canada, nous n'avons pas signé de document comme ceux qui arrivent aux USA mais la loi c'est la loi et nous étions en faute malgré tout.
Donc ce Mr Mueller a vérifié mon passeport et la dernière date d'entrée était au 3 mars 2015, largement bon pour les six mois auxquels nous avions droit ici. Après être aller payer les frais de port, il est parti seul avec le 4x4 vers le port et n'est revenu à pied qu'au bout de 1h30 en nous disant que c'était Ok, le méchant n'était pas là!!!
La vente du véhicule est possible s'il y a changement de CG et de nom, autrement celui qui va acheter le véhicule ne pourra plus le sortit mais plus grave sera en faute et en cas d'accident son assureur se déchargera car les infos données par le new propriétaires seront fausses. Donc prudence avec cela.

Notre véhicule repartira le 17 mai (trois jours de retard) et nous le récupérerons à Anvers vers le 6 juin, heureux de ce dénouement car nous ne savions pas si nous allions le récupérer, tout du moins le faire quitter les USA. Et nous et bien nous rentrons mercredi 13, demain départ de Washington à 18h45 et arrivée à CDG à 8h30
C'est dur de rentrer.
Gérard

[lio34]

Ici on peut trouver des infos sur les importations provisoires dans le Nord-Am : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications ... .html#s4x1"

Ce lien traite du Canada. Aurais-tu le texte US dont il est question depuis le début du fil de cette discussion ?
En croisant avec d'autres voyageurs, il me semble comprendre que ce dont il s'agit ici concerne uniquement les véhicules arrivés aux USA par voie maritime. Je voudrais savoir comment certain d'entre vous en sont arrivés à penser q'une loi USA pourrait limiter l’importation temporaire d’un véhicule à un an sur la zone USA-CANADA-MEXIQUE.

[carrabaya]

Ici on peut trouver des infos sur les importations provisoires dans le Nord-Am : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications ... .html#s4x1"

Ce lien traite du Canada. Aurais-tu le texte US dont il est question depuis le début du fil de cette discussion ?
En croisant avec d'autres voyageurs, il me semble comprendre que ce dont il s'agit ici concerne uniquement les véhicules arrivés aux USA par voie maritime. Je voudrais savoir comment certain d'entre vous en sont arrivés à penser q'une loi USA pourrait limiter l’importation temporaire d’un véhicule à un an sur la zone USA-CANADA-MEXIQUE.

Bonjour à tous,

Tous les véhicules importés sur le Nord-Am sont concernés et au bout de douze mois que ce soit au Canada ou au USA ils doivent quitter le pays s'ils n'ont pas été mis aux normes de ces deux pays et ainsi obtenu le droit de rester après avoir acquitter les taxes et autres charges dues dans ces pays. L'entrée en venant du sud ne donne pas plus de droit que ces douze mois. Le lien du Canada reste valable pour les USA ces deux pays ayant des réciprocités communes. Même l'Ambassade des USA à pays est incapable de nous en dire plus, personne ne semble connaitre ces mesures qui sont appliquées par les "customs borders" là bas.
Il faut surtout se renseigner sur les dommages que peut apporter le fait de dépasser ces douze mois sans être homologué aux USA, là c'est prison plus des sommes faramineuses à payer en cas d'accident car l'assureur ne prendra pas en charge ces dommages.
Bonne journée.
Gérard

[lio34]

Je lis ici qu'un vehicule peut être importé aux USA maximum 1 an. Une question : comment la douane USA peut-elle connaitre la date d'entrée du véhicule par la terre ? A notre grande surprise, aucun papier concernant notre CC n'a été rempli lorsque nous avons traversé la frontière depuis le Mexique.

Source : https://help.cbp.gov/app/answers/detail ... rsonal-use